Descriptif

Ce cours a vocation à présenter les institutions publiques françaises en les situant à la fois dans leur contexte institutionnel, le régime politique de la Cinquième République, et dans le contexte politique de l’actualité nationale et internationale. Il s’agira ainsi d’étudier d’abord l’origine et le fondement de la Constitution de 1958, pour analyser ensuite ses institutions, du Président de la République au Conseil constitutionnel en passant par le Gouvernement et le Parlement, ainsi que les relations qu’elles entretiennent. En passant d’une approche descriptive à une approche plus critique, il s’agira aussi de s’interroger sur l’équilibre existant entre ces institutions et sur leur capacité à surmonter les défis politiques actuels, aussi bien institutionnels – comme la crise de la représentation – que conjoncturels – comme les crises terroriste et sanitaire.

Pré-requis souhaités

S’agissant d’un cours de première année qui représente pour beaucoup d’étudiant-e-s une initiation au droit, aucun prérequis n’est attendu. Néanmoins, une attention à l’actualité constitutionnelle ainsi qu’une consultation constante du texte constitutionnel sont vivement conseillées pour une meilleure compréhension de la matière.

Examens

Enseignement évalué pour tous les étudiants de première année (cursus filière générale et filière intégrée binationale).

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Le nombre de crédits ECTS et les modalités d’évaluation sont susceptibles d’être différents pour les étudiants en programmes d’échange à crédits.

Bibliographie indicative

• Carcassonne G., Guillaume M., La Constitution, introduite et commentée, Seuil, XVe éd., 2019
• Cerda-Guzman C., Cours de droit constitutionnel et des institutions de la V^e République, Gualino-Lextenso, 6^e éd., 2020 [disponible en ligne dans la base de données Scholarvox]
• Favoreu et al. L., Droit constitutionnel, Dalloz, 22^e éd., 2020 [disponible en ligne dans la base de données Dalloz Bibliothèque numérique]
• Jan P., Les Constitutions de la France, Tome 3, LGDJ-Lextenso, 2017 [disponible en version imprimée Bibliothèque Sciences Po Bordeaux RDC-Salle 1]
• Mélin-Soucramanien F., Pactet P., Droit constitutionnel, Sirey, 39^e éd., 2021 [disponible en ligne dans la base de données Dalloz Bibliothèque numérique]

Formule pédagogique

Le déroulement du cours, qui sera défini en fonction des évolutions de la situation sanitaire, s’appuiera sur les ressources mises à disposition sur Moodle pour combiner des sessions de cours magistral traditionnel avec d’autres activités proposées au cours des séances en distanciel.