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Droit de l’environnement

Descriptif

La protection de l’environnement n’est certes pas une préoccupation récente. Néanmoins, c’est peu dire qu’elle connaît un regain d’actualité à l’aune notamment des préoccupations climatiques. À cet égard, si le droit s’est saisi de l’environnement, l’inverse n’est pas moins vrai. Le droit de l’environnement constitue donc un véritable laboratoire de la régulation du marché. Les relations complexes pour ne dire dangereuses entre marché et environnement sont particulièrement étudiées. Classiquement, l’environnement, perçu comme une limite au développement économique, a fait l’objet d’ une conciliation effectuée ex post par le juge (dérogations aux lois du marché) et ex ante par le législateur (polices administratives relatives aux pollutions et à la biodiversité). Depuis la chute du mur de Berlin, le recours au marché est préconisé face aux carences de l’approche traditionnelle. Une nouvelle approche est venue se juxtaposer. Inspirés par le marché, ces instruments reproduisent son fonctionnement (marché du carbone) ou bien cherchent à l’influencer (éco-labels, éco-fiscalité).

Pré-requis souhaités

Droit administratif (police administrative) ; droit européen (droit du marché intérieur, droit des aides d’État) ; économie de l’environnement (théories de Pigou et Coase).

Bibliographie indicative

  • Ost F., La nature hors la loi, l’écologie à l’épreuve du droit, La Découverte, Paris, 2003.
  • Maljean-Dubois S., Quel droit pour l’environnement ?, Hachette supérieur, Les fondamentaux Droit, Paris, 2008.
  • Serres M., Le droit peut sauver la Nature, Pouvoirs, vol. 127, n° 4, p. 5-12, 2008.
  • Billet P. & Naim-Gesbert E., Les grands arrêts du droit de l’environnement, Dalloz, Paris, 2017.
  • Prieur M., Droit de l’environnement, Dalloz, Paris, 8e éd., 2019.

Formule pédagogique

Pédagogie inversée (transmission de documents en amont du cours), jeux de rôle (procès fictif). Les échanges oraux sont sollicités.

En bref

Année Cinquième année

Langue d'enseignementFrançais

Crédits ECTS 3.0

Nombre d'heures 18.0

Mode de validationExamen terminal oral

Enseignement obligatoire

Contact(s)

Enseignant(s)
Alves Carlos Manuel

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