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Répertoire des actes administratifs

Délibérations du Conseil d'administration

Conseil d'administration du 22 octobre 2021

Délibérations 

Annexes

Conseil d’administration du 25 juin 2021

Délibérations

Annexes

Conseil d’administration du 11 mars 2021

Délibérations

Annexes

Arrêtés relatifs aux élections

Arrêté portant proclamation des résultats de l'élection des étudiants au Conseil d'Administration - Octobre 2021

Arrêté portant proclamation des résultats de l'élection partielle au Conseil d'Administration - Octobre 2021

Arrêté portant proclamation des résultats de l'élection partielle au Conseil Scientifique- Octobre 2021

Arrêté relatif aux élections des représentants des étudiants - octobre 2021

Arrêté relatif aux modalités de vote - élections des représentants étudiants - octobre 2021

Arrêté établissant la liste des membres de la commission consultative paritaire des agents non titulaires

Arrêté établissant la liste des membres des commissions paritaires d'établissement

Arrêté établissant la liste des membres du comité technique d'établissement

Arrêté relatif à la nomination des personnalités extérieures du Conseil d'administration

Arrêté portant proclamation des résultats des élections des représentants des personnels au Conseil d'administration

Arrêté portant proclamation des résultats des élections des représentants des personnels au Conseil Scientifique

Arrêté portant proclamation des résultats des élections des représentants des étudiants

Arrêtés de délégation de signature

Arrêtés de nomination

Divers arrêtés

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